INFORMATIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

 

L’éditeur et directeur de la publication du site www.timelapse-et-panoramique.com est :

Igor Sanchez

138 rue Nationale 

75013 Paris

Numéro SIRET : 43845333400049

Que vous pouvez contacter par courrier électronique via le formulaire de contact

 

L’hébergeur du site internet est la société :

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

Tél : 0970 808 911 (appel non surtaxé)


INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

 

Les informations (données personnelles) collectées sur le site ne seront dans aucune situation transmises à des tiers, ni échangées, ni prêtées, ni vendues. Selon la loi n78-17 du 6 janvier 1978 en 2004, concernant l’informatique, fichiers et libertés, le présent site a fait l’objet d’une déclaration de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro 2027863 dont vous pouvez consulter le site à cette adresse : www.cnil.fr.

La collecte et le traitement des données nominatives via ce site internet est traité en conformité avec les exigences de la susdite loi.

Selon l’article 32 de cette même loi, les données que l’utilisateur transmet via les formulaires du site sont nécessaires pour permettre de répondre à sa demande et l’éditeur du site en est le destinataire.

Cette loi vous donne le droit d’accéder et de rectifier les informations qui vous concernent, de même que de vous opposer à la collecte et traitement de vos données pour des motifs que l’utilisateur juge propres et légitimes. Si vous souhaitez exercer l’un de ces droits, il est possible de le faire via la page de contact du site.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Les textes, images, illustrations, dessins, la structure du site, le savoir-faire de même que tous les autres éléments qui composent le site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site sauf mentions indiquant le contraire.

Par conséquent, toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite pour toutes personnes, sans l’accord express de l’éditeur. Cela représenterait une contrefaçon que sanctionnent les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Cependant, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous condition que le nom de l’auteur et de la source soit indiqué par un lien hypertexte pointant vers une des pages de ce site internet.

Pour citer ce blog, veillez utiliser comme texte pour le lien « timelapse et panoramique »


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